Conseil Municipal du 18 novembre 2024

08/11/2024

ORDRE DU JOUR
 
 
1.       Approbation du procès-verbal de la séance du 14 octobre 2024 ;
 
2.       Communication de décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations consenties par le Conseil Municipal ;
 
3.       Décision modificative n°03-2024 : Budget Commune ;
 
4.       Création d’un Comité de Pilotage pour le projet « Atlas de la Biodiversité Communale » ;
 
5.       Délibération modificative autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent à temps complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activités au sein du service administratif de la Mairie, à compter du 1er décembre 2024 ;
 
6.       Délimitation d’un périmètre des zones termitées ou susceptibles d’être termitées à court terme – Avenue de la Vallée du Lys – Demande d’arrêté préfectoral ;
 
7.       Demande d’inscription de la parcelle cadastrée section UB n°1854 au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnées (PDIPR) ;
 
8.       Communauté de Communes Touraine Vallée de l’Indre – Rapports annuels relatifs :
·         Au prix et à la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2023 ;
·         Au prix et à la qualité du service public d’eau potable pour l’exercice 2023 ;
·         Au prix et à la qualité du service public d’assainissement collectif pour l’exercice 2023 ;
·         Au prix et à la qualité du service public d’assainissement non collectif pour l’exercice 2023 ;
 
9.       Rapport des délégués aux structures intercommunales ;
 
10.   Rapport des Commissions.