Conseil Municipal du 05/07/2021

02/07/2021

1.       Approbation du procès-verbal de la séance du 07 juin 2021 ;
 
2.       Communication de décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations consenties par le Conseil Municipal ;
 
3.       Demande de subvention exceptionnelle présentée par le T.T.M.A. ;
 
4.       Approbation des tarifs de cantine scolaire à compter du 1er septembre 2021 ;
 
5.       Proposition de versement d’une subvention exceptionnelle à la Coopérative Scolaire pour les sorties des élèves au mois de juin 2021 ;
 
6.       Plan de relance continuité pédagogique – Appel à Projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires – Autorisation au Maire de signer la convention avec l’Etat ;
 
7.       Participation de la Commune d’ARTANNES-SUR-INDRE au financement d’un forage pour l’alimentation en eau des installations sportives du Stade William Lambert de PONT-DE-RUAN ;
 
8.       Présentation du projet de création d’un ponton P.M.R. sur la parcelle communale cadastrée Section E n° 562 (Petite Prairie) ;
 
9.       Proposition de cession des parcelles communales cadastrées Section E n° 66, E n° 69 ; ZE n° 74 et E n° 1439 à CREDIT MUTUEL Aménagement Foncier, dans le cadre de l’aménagement de la ZAC du Clos Bruneau (Tranches 2 et 3) – Seconde délibération modificative – Régime de T.V.A. ;
 
10.   Vente d’une propriété boisée au lieu-dit « Les Grands Clos », cadastrée Section E n° 64 (Droit de préférence – Article L 331-24 du Code Forestier) ;
 
11.   Avis du Conseil Municipal sur le projet de modification des limites d’agglomération rue de la Fontaine Sainte
 
12.   Présentation du projet d’inversion du sens de circulation rue de l’Eglise ;
 
13.   Rapport des délégués aux structures intercommunales ;
 
14.   Rapport des Commissions.