Conseil Municipal du 11/10/2021

14/10/2021

 
ORDRE DU JOUR
 
 
1.       Approbation du procès-verbal de la séance du 06 septembre 2021 ;
 
2.       Communication de décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations consenties par le Conseil Municipal ;
 
3.       Communauté de Communes Touraine Vallée de l’Indre : Rapport annuel 2020 relatif au prix et à la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés ;
 
4.       Expérimentation du Compte Financier Unique (C.F.U.) – Vague 02 (Comptes des exercices 2022 et 2023)-  Signature d’une convention avec l’Etat ;
 
5.       Adoption de la nomenclature M 57 à compter de l’exercice 2022 – Choix du mode d’amortissement des subventions d’équipement versées ;
 
6.       Demande de fonds de concours 2021 auprès de la C.C.T.V.I. pour les travaux de réfection de salles à la mairie (accueil et étage) ;
 
7.       Décision Modificative n° 03-2021 – Budget Commune ;
 
8.       Fixation des tarifs des encarts publicitaires pour 03 numéros du FIL d’ARTANNES ;
 
9.       Rétrocession des voiries et espaces verts de la 1ère tranche de la ZAC du Clos Bruneau et incorporation dans le domaine public de la Commune ;
 
10.   Passation d’une convention avec l’Association Agréée de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique de MONTS – ARTANNES pour la cession du droit de pêche ;
 
11.   Passation d’une convention amiable d’implantation de réseau de distribution publique d’énergie électrique entre la Commune et le Syndicat Intercommunal d’Energie d’Indre-et-Loire (S.I.E.I.L.)  - Section ZN – Chemin Rural n° 28 – Pièce de la Jaunaie ;
 
12.   Communauté de Communes Touraine Vallée de l’Indre : Mise à jour, pour harmonisation, des conventions de mise à disposition de service (de l’E.P.C.I. vers une commune membre et d’une commune membre vers l’E.P.C.I.) ;
 
13.   Transformation d’un poste de surveillante de car de transport scolaire en un poste de surveillante de car et de cantine scolaires, avec augmentation de la durée hebdomadaire de travail (porté de 7,22/35ème à 18/35ème) à compter du 1er novembre 2021 ;
 
14.   Rapport des délégués aux structures intercommunales ;
 
15.   Rapport des Commissions.