Conseil Municipal du 06/12/2021

30/11/2021

ORDRE DU JOUR
 
 
1.       Restauration de l’église Saint-Maurice 2ème tranche : Présentation de l’Avant-Projet Définitif par Monsieur Carsten HANSSEN (Atelier 27), Architecte, maître d’œuvre ;
 
2.       Approbation du procès-verbal de la séance du 08 novembre 2021 ;
 
3.       Communication de décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations consenties par le Conseil Municipal ;
 
4.       Modification du restaurant scolaire : Autorisation au Maire de déposer la demande de permis de construire et de la signer ;
 
5.       Prescription de la révision du Plan Local d’Urbanisme de la Commune d’ARTANNES-SUR-INDRE ;
 
6.       Proposition de cession au profit de la Commune de la parcelle cadastrée Section ZR n° 39, moyennant le prix de 01 euro ;
 
7.       Refonte des circuits de randonnée pédestre : Inscription de chemins au P.D.I.P.R. ;
 
8.       Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57 (délibération complémentaire) ;
 
 9.       Passage à la nomenclature M57 : Mise en place de la fongibilité des crédits en section de Fonctionnement et d’Investissement ;
 
10.   Décision Modificative n° 05-2021 – Budget Commune ;
 
11.   Budget Primitif 2022 – Budgets Commune et Bulletin Municipal
 
12.   Rapport des délégués aux structures intercommunales ;
 
13.   Rapport des Commissions.