Conseil Municipal du 10/01/2022

04/01/2022

ORDRE DU JOUR
 
 
1.       Approbation du procès-verbal de la séance du 06 décembre 2021 ;
 
2.       Communication de décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations consenties par le Conseil Municipal ;
 
3.       Restauration de l’église Saint-Maurice 2ème tranche : Proposition de valider les options de l’Avant-Projet Définitif et d’autoriser le Maire à solliciter des souscriptions publiques auprès de la Fondation du Patrimoine ;
 
4.       Décision de principe du Conseil Municipal sur la demande de garantie d’emprunts déposée par Touraine Logement pour l’acquisition en VEFA de 26 logements locatifs (ZAC du Clos Bruneau – 2ème tranche) ;
 
5.       Proposition de cession d’un véhicule communal à un particulier ;
 
6.       Vente d’une propriété boisée au lieu-dit « Les Briants », cadastrée Section ZH n° 91 (Droit de préférence – Article L 331-24 du Code Forestier) ;
 
7.       Vente de propriétés boisées au lieu-dit « Les Chaletières », cadastrées Section F n° 513, 543 et 562 (Droit de préférence – Article L 331-24 du Code Forestier) ;
 
8.       Refonte des circuits de randonnée pédestre : Inscription de chemins au P.D.I.P.R. ;
 
9.       Rapport des délégués aux structures intercommunales ;
 
10.   Rapport des Commissions.