Conseil Municipal du 07/04/2022

25/03/2022

ORDRE DU JOUR
 
 1.     Approbation du procès-verbal de la séance du 07 mars 2022 ;
 2.     Communication de décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations consenties par le Conseil Municipal ;
 3.     Comptes de Gestion 2021 (budgets Commune et Bulletin Municipal) ;
 4.     Comptes Administratifs 2021 (budgets Commune et Bulletin Municipal) et Bilan des Politiques Foncières 2021 ;
 5.     Affectation du résultat de Fonctionnement 2021 (Budgets Commune et Bulletin Municipal) ;
 6.     Fixation des taux de fiscalité directe locale 2022 ;
 7.     Z.A.C. du Clos Bruneau : Présentation du C.R.A.C.L. 2021 ;
 8.     Création d’un Comité de Pilotage pour la révision du Plan Local d’Urbanisme ;
 9.    CR n° 39 et 42 (projet de cession/acquisition et modification de tracé) : Proposition de prise en charge de l’acte rectificatif ;
10.   Règlement Intérieur du Conseil Municipal de Jeunes ;
11.   Rapport des délégués aux structures intercommunales ;
12.   Rapport des Commissions.

ORDRE DU JOUR (adjonction à l’ordre du jour)
 
 
1.       Approbation du procès-verbal de la séance du 07 mars 2022 ;
2.       Communication de décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations consenties par le Conseil Municipal ;
3.       Comptes de Gestion 2021 (budgets Commune et Bulletin Municipal) ;
4.       Comptes Administratifs 2021 (budgets Commune et Bulletin Municipal) et Bilan des Politiques Foncières 2021 ;
5.       Affectation du résultat de Fonctionnement 2021 (Budgets Commune et Bulletin Municipal) ;
6.       Fixation des taux de fiscalité directe locale 2022 ;
7.       Z.A.C. du Clos Bruneau : Présentation du C.R.A.C.L. 2021 ;
8.       Création d’un Comité de Pilotage pour la révision du Plan Local d’Urbanisme ;
9.       CR n° 39 et 42 (projet de cession/acquisition et modification de tracé) : Proposition de prise en charge de l’acte rectificatif ;
10.   Règlement Intérieur du Conseil Municipal de Jeunes ;
11.   Dons d’œuvres à titre gratuit par MM. BOURNEUF et DEUTSCHMANN ;
12.   Rapport des délégués aux structures intercommunales ;
13.   Rapport des Commissions