09/05/2022

ORDRE DU JOUR
 
 
1.       Approbation du procès-verbal de la séance du 04 avril 2022 ;
2.       Communication de décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations consenties par le Conseil Municipal ;
3.       Modification du restaurant scolaire : Compte-rendu du déroulement de la consultation des entreprises, présentation du rapport d’analyse des offres et choix des attributaires des marchés ;
4.       Proposition de refonte des contrats d’assurance avec la SMACL ;
5.       Demande de subvention présentée par Val Touraine Habitat dans le cadre de la construction de 16 logements individuels (11 PLUS et 5 PLAI) dans la ZAC du Clos Bruneau - opération « Le Clos Bruneau » ;
6.       Demande de garantie d’emprunt présentée par Touraine Logement dans le cadre de la réalisation de 26 logements locatifs situés dans la ZAC du Clos Bruneau (18 PLUS et 8 PLAI) ;
7.       Proposition de convention de mise à disposition et de cogestion des locaux « Accueil de Loisirs » d’ARTANNES-SUR-INDRE ;
8.       Convention de prestation de service pour la fourniture de repas et goûters à l’Accueil de Loisirs d’ARTANNES-SUR-INDRE ;
9.       Proposition de passation d’une convention amiable d’implantation de réseau de distribution publique d’énergie électrique avec le Syndicat d’Energie d’Indre-et-Loire (CR n° 47 et 51 – Section ZT « Les Brosseaux » ;
10.   Proposition de passation d’une convention avec « Graines et Canopées » pour la mise à disposition à titre gratuit d’immeubles ruraux communaux pour la récolte de graines d’arbres et d’arbustes champêtres d’origine locale ;
11.   Projets d’animation de la journée environnement du 18 juin 2022, du 14 juillet 2022 et de la soirée Jazz du 26 novembre 2022 ;
12.   Organisation du temps de travail du personnel communal (formalisation de l’intégration de la journée de solidarité) ;
13.   Avancements de grade 2022 : Proposition de transformation de 03 postes d’Adjoint Administratif principal de 2ème classe en 03 postes d’Adjoint Administratif principal de 1ère classe (l’un à compter du 1er septembre 2022 et les deux autres à compter du 1er novembre 2022) et de 02 postes d’Adjoint Technique principal de 2ème classe en 02 postes d’Adjoint Technique principal de 1ère classe (à compter du 1er novembre 2022) ;
14.   Rapport des délégués aux structures intercommunales ;
15.   Rapport des Commissions.