Conseil Municipal du 04/07/2022

01/07/2022

ORDRE DU JOUR
 
1.       Présentation des membres du Conseil Municipal des Jeunes et de son Maire ;
2.       Approbation du procès-verbal de la séance du 13 juin 2022 ;
3.       Communication de décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations consenties par le Conseil Municipal ;
4.        Budget Supplémentaire 2022 – Budgets Commune et Bulletin Municipal ;
5.       Approbation des tarifs de cantine scolaire à compter du 1er septembre 2022 ;
6.       Proposition de refonte des contrats d’assurance avec la SMACL ;
7.       Proposition de convention avec 3F CENTRE VAL DE LOIRE pour la mise à disposition d’un local poubelles place de la Liberté à ARTANNES-SUR-INDRE ;
8.       Cession au profit de la Commune de la parcelle cadastrée Section ZR n° 139 moyennant le prix de 1 € (proposition de délibération modificative) ;
9.       Prévention des incendies de forêts : Classement de massifs à risque pour mise en œuvre des plans de massif et des obligations légales de débroussaillement – Consultation des Communes pour l’actualisation de l’arrêté 2013 de classement des massifs forestiers d’Indre-et-Loire ;
10.   Proposition de délibération portant adhésion de principe à la mission de médiation préalable obligatoire proposée par le Centre de Gestion d’Indre-et-Loire ;
11.   Proposition de délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent à Temps Non Complet (30/35e) à compter du 1er septembre 2022, pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activités à l’école primaire Jean Guéhenno (secteur maternelle) ;
12.   Proposition de délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent à Temps Non Complet (12/35e) à compter du 1er septembre 2022, pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activités pour l’entretien des bâtiments communaux et la surveillance de la pause méridienne ;
13.   Rapport des délégués aux structures intercommunales ;
14.   Rapport des Commissions.