Conseil Municipal du 05/09/2022

01/09/2022

ORDRE DU JOUR
 
 
1.       Approbation du procès-verbal de la séance du 04 juillet 2022 ;
2.       Communication de décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations consenties par le Conseil Municipal ;
3.        Détermination du nombre d’Adjoints, suite à la démission de Monsieur Michel GUILLOT, troisième adjoint ;
4.       Indemnités de fonctions des élus ;
5.       Réorganisation des commissions municipales ;
6.       Remplacement d’un délégué titulaire au S.I.E.I.L. et d’un délégué suppléant au syndicat des Cavités 37 ;
7.       Remplacement d’un membre au Comité de Pilotage de la Z.A.C. du Clos Bruneau ;
8.       Communauté de Communes Touraine Vallée de l’Indre – Remplacement du représentant d’ARTANNES-SUR-INDRE à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées ;
9.       Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres permanente ;
10.   Désignation des membres de la Commission « Marchés à procédure adaptée » ;
11.   C.C.T.V.I. : Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées du 07 juin 2022 – Transfert de la compétence « Enfance-Jeunesse » des Communes de LA CHAPELLE-AUX-NAUX et de LIGNIERES-DE-TOURAINE ;
12.   Restauration de l’église Saint-Maurice 2ème tranche : Compte-rendu du déroulement de la consultation, présentation du rapport d’analyse des offres par Monsieur HANSSEN – Atelier 27, choix des attributaires des marchés et demande de subvention auprès de la DRAC ;
13.   Décision Modificative n° 01/2022 – Budget Commune ;
14.   Décision Modificative n° 01/2022 – Budget Bulletin Municipal ;
15.   Autorisation d’ouverture d’une ligne de trésorerie ;
16.   Convention additionnelle à la convention de déploiement des services d’E-Administration sOlaere – Prestation complémentaire : Délégué à la protection des données mutualisé ;
17.   Proposition d’augmentation de la durée hebdomadaire du travail d’un poste d’Adjoint Technique Territorial Principal de 2ème classe à temps non complet (porté de 24,50/35ème à 26,15/35ème ) à compter du 1er octobre 2022 ;
18.   Z.A.C. du Clos Bruneau – Tranche 02 : Avenant n° 03 au traité de concession ;
19.   Z.A.C. du Clos Bruneau : Modification n° 03 du dossier de réalisation pour la 2ème tranche ;
20.   Z.A.C. du Clos Bruneau 2ème tranche : Approbation de la modification du Cahier des Charges de Cession de Terrain et du Cahier des Prescriptions Architecturales, Urbaines, Paysagères et Environnementales ;
21.   Z.A.C. du Clos Bruneau – Tranche 02 – Avenant n° 04 au traité de concession ;
22.   Passation d’une convention de servitudes entre la Commune et ENEDIS, pour la pose de 04 REMBT sur les parcelles communales sises au lieu-dit « Le Champ Lambert », cadastrées Section ZE n° 66 et n° 69 dans le cadre de la réalisation de la 2ème tranche de la ZAC du Clos Bruneau (Délibération modificative pour corriger une erreur matérielle) ;
23.   Rapport des délégués aux structures intercommunales ;
24.   Rapport des Commissions.