Conseil Municipal du 03/10/2022

27/09/2022

ORDRE DU JOUR
 
1.       Approbation du procès-verbal de la séance du 19 septembre 2022 ;
 
2.       Communication de décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations consenties par le Conseil Municipal ;
 
3.       Transformation d’un poste d’Adjoint Technique Principal de 2ème Classe à Temps Non Complet (26,15/35ème) en un poste d’Adjoint Technique Principal de 1ère classe à Temps Non Complet (26,15/35ème) à compter du  1er Novembre 2022 ;
 
4.       Désignation d’un « Correspondant Incendie et Secours) ;
 
5.       Comité de Pilotage pour la révision du Plan Local d’Urbanisme : Modification de la composition, suite à la démission de Monsieur Michel GUILLOT, troisième Adjoint ;
 
6.       C.C.T.V.I. – Commission Moyens Généraux : Proposition de remplacement de Monsieur Michel GUILLOT, qui était délégué titulaire de la Commune d’ARTANNES-SUR-INDRE ;
 
7.       Dénomination et numérotation des futures voies de la 2ème tranche de la Z.A.C. du Clos Bruneau (Délibération modificative n° 2 pour inclure le lot n° 234 : 16 rue Irène Joliot Curie) ;
 
8.       Vente d’une parcelle boisée au lieu-dit « Les Perruches », cadastrée Section G n° 443 (Droit de préférence – Article L 331-24 et suivants du Code Forestier).