Conseil Municipal du 14/11/2022

18/11/2022

ORDRE DU JOUR
 
 
1.       Approbation du procès-verbal de la séance du 03 octobre 2022 ;
 
2.       Communication de décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations consenties par le Conseil Municipal ;
 
3.        Communauté de Communes Touraine Vallée de l’Indre – Rapports annuels relatifs :
 
·         au prix et à la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2021 ;
 
·         au prix et à la qualité des services Eau Potable, Assainissement Collectif et Assainissement Non Collectif pour l’exercice 2021 ;
 
4.       Modification du restaurant scolaire – Propositions d’avenants :
 
·         n° 01 et 02 au marché du lot n° 02 – Gros Œuvre (Entreprise PINON) ;
·         n° 01 au marché du lot n° 14 – Plomberie (Entreprise SBP)
 
5.       Restauration de l’église Saint-Maurice 2ème tranche : Demande de subvention auprès de la D.R.A.C. (délibération modificative) ;
 
6.       Demande d’admission en non-valeur (Dossier BOUYGUES Télécom) ;
 
7.       Proposition de vente d’ancien mobilier scolaire ;
 
8.       Demandes de subventions exceptionnelles 2022, présentées par les associations TTMA, Choral’lys et A.B.C. ;
 
9.       Avenant à la convention de prestation de service pour la fourniture de repas à l’A.L.S.H.
 
10.   Décision Modificative n° 02-2022 – Budget Commune ;
 
11.   Proposition de délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent à Temps Complet (35/35e) pour accroissement saisonnier d’activités aux services administratifs ;
 
12.   Avis du Conseil Municipal sur le projet de réglementation des horaires d’éclairage public sur le territoire de la Commune ;
 
13.   Passation d’une convention de servitudes entre la Commune et ENEDIS pour le passage en souterrain d’un branchement électrique sur la parcelle communale cadastrée Section ZR n° 139 au lieu-dit « Les Terres Rousses » ;
 
14.   Vente d’une parcelle boisée au lieu-dit « Taille de la Coudraie », cadastrée Section F n° 1877 et 1879 (Droit de préférence – Article L 331-24 et suivants du Code Forestier) ;
 
15.   Rapport des délégués aux structures intercommunales ;
 
16.   Rapport des Commissions.