06/12/2022
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 novembre 2022 ;
2. Communication de décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations consenties par le Conseil Municipal ;
3. Décision Modificative n° 03-2022 – Budget Commune ;
4. Budget Primitif 2023 – Budgets Commune et Bulletin Municipal ;
5. Reversement de la taxe d’aménagement ;
6. Désignation d’un représentant titulaire au G.I.P. RECIA ;
7. Choix des projets culturels 2023 et demande de subvention auprès de la C.C.T.V.I. dans le cadre du dispositif de soutien aux initiatives culturelles locales ;
8. Rapport des délégués aux structures intercommunales ;
9. Rapport des Commissions.