Conseil Municipal du 15/05/2023

08/05/2023

1.       Approbation du procès-verbal de la séance du 03 avril 2023 ;
 
2.       Communication de décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations consenties par le Conseil Municipal ;
 
3.       Comptes Financiers Uniques 2022 (budgets Commune et Bulletin Municipal) et Bilan des politiques foncières 2022 ;
 
4.       Affectation du résultat de Fonctionnement 2022 (budgets Commune et Bulletin Municipal) ;
 
5.       Modification du restaurant scolaire – Propositions d’avenants :
 
·         N°01 au marché du lot n°09 – Cloisons/Doublage/Plafonds (Entreprise TOLGA) ;
·         N°02 au marché du lot n°14 – Plomberie (Entreprise SBP) ;
·         N°01 au marché du lot n°15 – Chauffage/Ventilation (Entreprise AXIMA).
 
6.       Aménagement de la Place de la Liberté : Proposition de cession à PROMOCIL de trois emprises nécessaires à la régularisation des emprises du Pôle santé et des logement locatifs sociaux.
 
7.       Restauration de l’Eglise Saint Maurice Tranche 2 – Transept Sud : Passation d’une convention d’occupation d’une propriété privée
 
8.       Rapport des délégués aux structures intercommunales ;
 
9.       Rapport des Commissions.