Conseil Municipal du 03/07/2023

27/06/2023

ORDRE DU JOUR
 
1.       Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 2023 ;
 
2.       Communication de décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations consenties par le Conseil Municipal ;
 
3.       Restauration de l’Eglise Saint Maurice Tranche 2 – Proposition d’avenant :
 
·         N°01 au marché du lot n°02 – Charpente-Couverture (SARL FRELON).
 
4.       Modification du tableau des effectifs du personnel communal : Création d’un poste d’Adjoint d’Animation à temps non complet (30/35ème) à compter du 01 septembre 2023 pour l’école Jean Guéhenno ;
 
5.       Vente d’une parcelle boisée aux lieu-dits « Les Chancelés » et « Pré sous Battereau », cadastrée Section G n°73 et Section F n°1759 (Droit de préférence – Article L 331-24 et suivants du Code Forestier) ;
 
6.       Rapport des délégués aux structures intercommunales ;
 
7.       Rapport des Commissions.