Conseil Municipal du 04/09/2023

04/07/2023

ORDRE DU JOUR

1.       Approbation du procès-verbal de la séance du 03 juillet 2023 ;
 
2.       Communication de décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations consenties par le Conseil Municipal ;
 
3.       Restauration de l’Eglise Saint Maurice Tranche 2 – Proposition d’avenant :
·         N°01 au marché du lot n°03 – Vitraux (ATELIER VAN GUY) ;
 
4.       Aménagement de la Place de la Liberté : Proposition de cession à 3F de trois emprises nécessaires à la régularisation des emprises du Pôle Santé et des logements locatifs sociaux (Délibération rectificative) ;
 
5.       Demande de fonds de concours auprès de la CCTVI dans le cadre du Fonds de concours Général (acquisition mobilier nouveau restaurant scolaire et Tableau Numérique Interactif) ;
 
6.       Passation d’une convention de mise à disposition et de cogestion des locaux « Médiathèque d’Artannes-sur-Indre » pour 2021-2022, entre la Commune et la Communauté de Communes Touraine Vallée de l’Indre ;
 
7.       Proposition de délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent à temps non complet (12/35ème) à compter du 01 octobre 2023 pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activités pour l’école Jean Guéhenno ;
 
8.       Rapport des délégués aux structures intercommunales ;
 
9.       Rapport des Commissions.