Conseil Municipal du 13/11/2023

08/11/2023

ORDRE DU JOUR
 
1.       Approbation du procès-verbal de la séance du 02 octobre 2023 ;
 
2.       Communication de décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations consenties par le Conseil Municipal ;
 
3.       Désignation d’un(e) conseiller(e) municipal(e) délégué(e) suite à la démission de Madame Catherine BERGE, Conseillère municipale déléguée ;
 
4.       Indemnités de fonctions des élus ;
 
5.       Réorganisation des commissions municipales ;
 
6.       Désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant au GIP RECIA ;
 
7.       Désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant au sein de la Commission Service à la Population de la CCTVI ;
 
8.       Décision modificative n°02-2023 - Budget Commune ;
 
9.       Vente d’une armoire réfrigérée positive ;
 
10.   Modification du Restaurant Scolaire – Proposition d’avenant :
·         Avenant n°01 au marché du lot n°08 – Serrurerie – Métallerie (Ent GSA5)
 
11.   Participation de la Commune d’Artannes-sur-Indre à la consultation organisée par le Centre de Gestion pour la passation du contrat couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l’égard de leur personnel ;
 
12.   Communauté de Communes Touraine Vallée de l’Indre – Rapports annuels relatifs :
·         Au prix et à la qualité du service public d’assainissement Collectif et Non Collectif pour l’exercice 2022 ;
·         Au prix et à la qualité du service public d’eau potable pour l’exercice 2022 ;
 
13.   Rapport des délégués aux structures intercommunales ;
 
14.   Rapport des Commissions.