Conseil Municipal du 11/12/2023

05/12/2023

ORDRE DU JOUR
 
Présentation des travaux de réfection du campanile et de la toiture.
 
1.       Approbation du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2023 ;
 
2.       Communication de décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations consenties par le Conseil Municipal ;
 
3.       Décision modificative n°03-2023 - Budget Commune ;
 
4.       Budget Primitif 2024 – Budgets Commune et Bulletin Municipal ;
 
5.       Modification du Restaurant Scolaire – Propositions d’avenants :
·         Avenant n°01 au marché du lot n°01 – VRD / Espaces verts (Ent BELLIN TP)
·         Avenant n°01 au marché du lot n°13 – Electricité (Ent EC CRESPIN)
·         Avenant n°02 au marché du lot n°15 – Chauffage – Ventilation (Ent AXIMA CONCEPT)
 
6.       Modification du tableau des effectifs : création d’un emploi permanent au grade de Rédacteur, à compter du 1er janvier 2024 ;
 
7.       Modification du R.I.F.S.E.E.P. ;
 
8.       Communauté de Communes Touraine Vallée de l’Indre :
·         Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2022 ;
·         Rapport d’activité 2022 ;
 
9.       Rapport des délégués aux structures intercommunales ;
 
10.   Rapport des Commissions.