Conseil Municipal du 05/02/2024

05/02/2024

 
1.       Approbation du procès-verbal de la séance du 08 janvier 2024 ;
 
2.       Communication de décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations consenties par le Conseil Municipal ;
 
3.       Modification du restaurant scolaire – Délibération rectificative Avenant n°01 au marché du lot n°13 – Electricité (Ent. EC CRESPIN) ;
 
4.       Exonération TFPB des logements neufs répondant à des niveaux de performance énergétique élevés ;
 
5.       Choix des projets culturels 2024 et demande de subvention auprès de la CCTVI dans le cadre du dispositif de soutien aux initiatives culturelles locales ;
 
6.       Rythmes scolaires : demande de renouvellement de la dérogation pour conservation de la semaine de 04 jours ;
 
7.       Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (P.A.D.D.) dans le cadre de la révision du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) ;
 
8.       Réforme de la gestion de la demande et des attributions de logements sociaux – Conventions de gestion en flux de réservations ;
 
9.       Rapport des délégués aux structures intercommunales ;
 
10.   Rapport des Commissions.