Conseil Municipal du 18/03/2024

14/03/2024

 
1.       Approbation du procès-verbal des séances du 05 février 2024 et du 04 mars 2024 ;
 
2.       Communication de décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations consenties par le Conseil Municipal ;
 
3.       Fixation des taux de fiscalité directe locale ;
 
4.       Décision modificative n°01-2024 – Budget Commune ;
 
5.       Vote des subventions 2024 ;
 
6.       Proposition de vente de mobilier scolaire ;
 
7.       Proposition d’avenant à la convention de partenariat avec l’association Artannes Photo Club Amateurs pour la couverture des événements municipaux organisés ou soutenus par la Commune ;
 
8.       Proposition de suppression d’obligations de TVA – Logements sociaux – ZAC du Clos Bruneau ;
 
9.       Définition des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAENR) ;
 
10.   Rapport des délégués aux structures intercommunales ;
 
11.   Rapport des Commissions.