Conseil Municipal du 15/04/2024

19/03/2024

ORDRE DU JOUR
 
 
1.       Approbation du procès-verbal de la séance du 18 mars 2024 ;
 
2.       Communication de décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations consenties par le Conseil Municipal ;
 
3.       ZAC du Clos Bruneau : Présentation du compte-rendu annuel à la collectivité 2023 ;
 
4.       Proposition d’aliénation d’une partie du Chemin Rural n°40 et mise en demeure des propriétaires ;
 
5.       Vente du jardin jouxtant les logements locatifs sociaux sis 04 bis Place des Tilleuls ;
 
6.       Délimitation de zones à 30 km/h ;
 
7.       Désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant au sein des Commissions nouvellement créées de la CCTVI ;
 
8.       Désignation d’un référent Ambroisie communal ;
 
9.       Rapport des délégués aux structures intercommunales ;
 
10.   Rapport des Commissions.