Conseil municipal du 17 juin 2024

13/06/2024

1.       Approbation du procès-verbal des séances du 13 mai et du 21 mai 2024 ;
 
2.       Communication de décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations consenties par le Conseil Municipal ;
 
3.       Budget Supplémentaire 2024 – Budgets Commune et Bulletin Municipal ;
 
4.       Vente d’une parcelle boisée au lieu-dit « Le Buisson Sabot », cadastrée Section E n°2003 (Droit de préférence – Article L.331-24 et suivants du Code Forestier) ;
 
5.       Vente d’une parcelle boisée au lieu-dit « Le Buisson Sabot », cadastrée Section E n°892 (Droit de préférence – Article L.331-24 et suivants du Code Forestier) ;
 
6.       Rapport des délégués aux structures intercommunales ;
 
7.       Rapport des Commissions.