04/07/2024
1. Présentation du projet d’Atlas de la Biodiversité Communale par le C.P.I.E. ;
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juin 2024 ;
3. Communication de décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations consenties par le Conseil Municipal ;
4. Cession d’une partie du Chemin rural n°40 ;
5. Achat d’une Malette WPPSI IV COMPLET pour le RASED – Proposition de participation financière des communes bénéficiaires ;
6. Vente de mobilier ancien de l’Ecole Primaire Jean Guéhenno ;
7. Délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent à temps non complet (12/35ème) à compter du 1er septembre 2024 pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activités au sein de l’Ecole primaire Jean Guéhenno ;
8. Délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent à temps non complet (30/35ème) à compter du 26 août 2024 pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activités au sein de l’Ecole primaire Jean Guéhenno ;
9. Transformation d’un poste d’Adjoint Technique Territorial à temps complet en un poste d’Adjoint Technique Principal de 2ème classe à temps complet à compter du 1er septembre 2024 ;
10. Transformation d’un poste d’Adjoint Technique Territorial à temps non complet (30/35ème) en un poste d’Adjoint Technique Principal de 2ème classe à temps non complet (30/35ème) à compter du 22 octobre 2024 ;
11. Rapport des délégués aux structures intercommunales ;
12. Rapport des Commissions.