Conseil Municipal du 8 juillet 2024

04/07/2024

1.       Présentation du projet d’Atlas de la Biodiversité Communale par le C.P.I.E. ;
 
2.       Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juin 2024 ;
 
3.       Communication de décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations consenties par le Conseil Municipal ;
 
4.       Cession d’une partie du Chemin rural n°40 ;
 
5.       Achat d’une Malette WPPSI IV COMPLET pour le RASED – Proposition de participation financière des communes bénéficiaires ;
 
6.       Vente de mobilier ancien de l’Ecole Primaire Jean Guéhenno ;
 
7.       Délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent à temps non complet (12/35ème) à compter du 1er septembre 2024 pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activités au sein de l’Ecole primaire Jean Guéhenno ;
 
8.       Délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent à temps non complet (30/35ème) à compter du 26 août 2024 pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activités au sein de l’Ecole primaire Jean Guéhenno ;
 
9.       Transformation d’un poste d’Adjoint Technique Territorial à temps complet en un poste d’Adjoint Technique Principal de 2ème classe à temps complet à compter du 1er septembre 2024 ;
 
10.   Transformation d’un poste d’Adjoint Technique Territorial à temps non complet (30/35ème) en un poste d’Adjoint Technique Principal de 2ème classe à temps non complet (30/35ème) à compter du 22 octobre 2024 ;
 
11.   Rapport des délégués aux structures intercommunales ;
 
12.   Rapport des Commissions.